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Arrêté du 23 mai 2023 > désignation des membres de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 12 septembre 2022 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
L’arrêté préfectoral du 12 septembre 2022 vient modifier la composition de la CLE du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne suite à certaines vacances de sièges.
Arrêté du 5 octobre 2021 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
L’arrêté préfectoral du 5 octobre 2021 vient modifier la composition de la CLE du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne suite aux dernières élections départementales et régionales ainsi qu'au remplacement du représentant du Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol).
Arrêté du 3 mai 2021 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 16 décembre 2020 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Suite aux élections municipales de 2020, l’arrêté préfectoral du 16 décembre 2020 vient modifier l'arrêté du 3 mai 2017 fixant la composition de la CLE du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.
Arrêté du 5 octobre 2017 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 3 mai 2017 > désignation des membres de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 4 mars 2016 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 6 octobre 2015 > approbation du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 4 juin 2015 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 15 octobre 2014 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 3 juin 2014 > modification du périmètre du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 16 août 2012 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 19 mars 2012 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 12 décembre 2010 > désignation des membres de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 18 décembre 2009 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 23 octobre 2009 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 25 septembre 2008 > modification de la composition de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 27 octobre 2004 > désignation des membres de la CLE du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 26 septembre 2003 > fixation du périmètre du SAGE Bassins Côtiers Dol
Arrêté du 28 novembre 2022 portant modification des statuts du SBCDol + statuts au 1er janvier 2023 annexés
Au 1er janvier 2023, le SBCDol exerce pour l'ensemble de ses membres et sur la totalité de son périmètre les missions relevant de la compétence GEMAPI (définies aux items 1°, 2°, 5°, 8° de l’article L.211-7-I du code de l’environnement) suivantes :
- Au titre de l’item 1° : l'aménagement des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne ou d’une fraction de ces bassins, en lien avec son objet.
- Au titre de l’item 2° : l’entretien et l’aménagement des cours d’eau (tels que définis à l’article L.215-7-1 du code de l’environnement), canaux ou plans d’eau, à l’exclusion des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains.
- Au titre de l’item 5° : la défense contre les inondations (les différentes composantes liées à la submersion marine sont exclues).
- Au titre de l’item 8° : la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides, ainsi que des formations boisées riveraines.
Arrêté préfectoral du 12 novembre 2019 portant autorisation environnementale et déclaration d'intérêt général du programme d'action du CTMA des bassins côtiers de Dol de Bretagne
Obtention de l'Autorisation Environnementale et de la Déclaration d'Intérêt Général nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne (restauration et entretien des cours d'eau).
Arrêté préfectoral du 18 octobre 2018 portant modification des statuts du SBCDol
A compter du 1er janvier 2019, le SBCDol acquiert la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI) transférée par ses membres.
Arrêté préfectoral du 29 décembre 2017 portant modification des statuts du SBCDol
A compter du 1er janvier 2018, le SBCDol passe de la forme d'un syndicat intercommunal à celle d'un syndicat mixte fermé. Désormais, le syndicat compte trois adhérents en lieu et place des 33 communes précédemment adhérentes :
- la Communauté de communes du Pays de Dol et de la baie du Mont St-Michel,
- Saint-Malo Agglomération
- la Communauté de communes Bretagne Romantique
Arrêté du 16 octobre 2014 > modification statutaire du SBCDol
Arrêté du 13 septembre 2010 > fixation du périmètre du SBCDol
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 24 octobre 2023
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Des travaux de restauration du Ruisseau du lavoir à Miniac-Morvan et un futur parc intergénérationnel
- De nouvelles élections au sein de la Commission Locale de l'Eau du SAGE
- Deux nouveaux panneaux pédagogiques à Dol-de-Bretagne et au Tronchet pour sensibiliser à la qualité de l’eau et des milieux aquatiques
- Le reméandrage du Meleuc en marais tourbeux à Plerguer et Miniac-Morvan
- Lancement d’un Diagnostic du fonctionnement et des usages du Marais de Dol en prévision d’un règlement d’eau
Communiqué de presse - De nouvelles élections au sein de la Commission Locale de l’Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne - 10 juillet 2023
Ces élections ce sont tenues le 22 juin 2023 à Hirel et font suite au renouvellement de la CLE par arrêté préfectoral du 23 mai 2023.
Le président et les quatre vice-président.e.s de la précédente mandature ont été réélu.e.s à l´unanimité :
Président de la CLE : M. Christophe FAMBON, Maire de Roz-sur-Couesnon.
1er Vice-président : M. Jean-Francis RICHEUX, Président du Syndicat des Eaux de Beaufort
2è Vice-président : M. Gaël LEPORT, Conseiller municipal de Saint-Marcan
3è Vice-présidente : Mme Christelle BROSSELLIER, Maire de Mesnil Roc’h
4è Vice-présidente : Mme Laurence QUERRIEN, Conseillère municipale de Cancale
SBCDol - Panneau pédagogique "La remise à ciel ouvert du Guyoult" - Avril 2023
Panneau pédagogique format pupitre de 80x60cm, réalisé en 2023 par le SBCDol et installé sur le site des Tanneries à Dol-de-Bretagne dans le cadre des travaux de restauration du Guyoult (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
SBCDol - Panneau pédagogique "Le reméandrage du Meleuc à la Molée" - Avril 2023
Panneau pédagogique format pupitre de 80x60cm, réalisé en 2023 par le SBCDol et installé sur le site de la Molée au Tronchet dans le cadre des travaux de reméandrage du Meleuc (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
Ce panneau complète le 1er panneau réalisé en 2022 et installé dans la Forêt du Mesnil au Tronchet.
Article Le Pays-Malouin - Dol-de-Bretagne Les Tanneries - La renaissance d'un quartier propice à la balade - 5 janvier 2023
Article Ouest-France - À Dol de Bretagne sur le site des Tanneries, le fleuve Guyoult a retrouvé la lumière - 27 décembre 2022
Article Ouest-France - Le Meleuc a retrouvé son cours d’eau d’antan - 22 novembre 2022
Article Le Pays Malouin - "Une 2è phase de travaux pour le Meleuc" - 3 novembre 2022
Communiqué de presse - Reméandrage du Meleuc : une seconde phase de travaux réalisée au Tronchet - 18 octobre 2022
Article Le Pays Malouin - "Les Tanneries : un quartier qui va revivre" - 6 octobre 2022
Communiqué de presse - Restauration du Guyoult sur le site des Tanneries à Dol-de-Bretagne : les travaux ont commencé - 29 septembre 2022
Travaux effectués par le SBCDol en septembre 2022 dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques.
Article Le Pays Malouin - "Le Meleuc retrouve son lit d'origine" - 22 septembre 2022
Article Le Pays Malouin - "Le Guyoult a retrouvé son cours originel à Carfantin" - 8 septembre 2022
Article Ouest-France - "Le nouveau site de Carfantin a été inauguré" - 8 septembre 2022
Communiqué de presse - Journée de terrain du SBCDol du 1er septembre 2022 - 22 août 2022
SBCDol - Panneau pédagogique « La restauration du Tertre Bintin et du Guyoult » - juin 2022
Panneau pédagogique format pupitre de 80x60cm, réalisé en 2022 par le SBCDol et installé à Dol-de-Bretagne proche de la déviation sud-est dans le cadre des travaux de restauration du Guyoult et de la remise en fond de vallée du Tertre Bintin (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
SBCDol - Panneau pédagogique « Le reméandrage du Meleuc dans la Forêt du Mesnil » - juin 2022
Panneau pédagogique format pupitre de 80x60cm, réalisé en 2022 par le SBCDol et installé dans la Forêt du Mesnil au Tronchet dans le cadre des travaux de reméandrage du Meleuc et de la remise en fond de vallée du Ru de la Lande David (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
SBCDol - Panneau pédagogique « La restauration fonctionnelle du Guyoult » - juin 2022
Panneau pédagogique format pupitre de 80x60cm, réalisé en 2022 par le SBCDol et installé sur le site de Carfantin à Dol-de-Bretagne dans le cadre des travaux de restauration du Guyoult et du Pic Oiseau (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
SBCDol - Panneau pédagogique « Le rétablissement de la continuité écologique sur le Guyoult » - juin 2022
Panneau pédagogique format pupitre de 100x70cm, réalisé en 2022 par le SBCDol et installé à l'entrée du site de Carfantin à Dol-de-Bretagne dans le cadre des travaux de restauration du Guyoult et du Pic Oiseau (programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne).
Article Ouest-France du 25 juillet 2022 - Crise sècheresse en Ille-et-Vilaine
Article Ouest-France du 24 mai 2022 - L’Ille-et-Vilaine passe en alerte sécheresse
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 24 mai 2022
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Gestion du Marais de Dol : les acteurs se réunissent autour d’une journée de terrain et de concertation
- Le département d’Ille-et-Vilaine placé en état de vigilance sécheresse
- Gestion de l’eau : le SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 entre en vigueur le 4 avril 2022
Plaquette « L’entretien des cours d’eau – Information et conseils à destination des propriétaires et riverains » - mars 2022
Article Le Pays Malouin - "Littoral - La baie sous surveillance" - 18 novembre 2021
Article Ouest-France - Le fleuve Guyoult a retrouvé son lit mardi - 28 octobre 2021
Article Le Pays Malouin - Epiniac - Des cours d'eau revitalisés - 28 octobre 2021
Article Ouest-France -Détourné au XVIIe siècle, ce fleuve d’Ille-et-Vilaine va enfin retrouver son lit d’origine - 26 octobre 2021
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 25 octobre 2021
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Des travaux de reméandrage du Meleuc en Forêt du Mesnil pour améliorer la qualité de l’eau
- Restauration du Guyoult sur le site de Carfantin à Dol de Bretagne : le cours d’eau a retrouvé son lit !
- En savoir plus sur le SBCDol et ses actions …
- La commission « Littoral – Baie du Mont Saint-Michel » s’est réunie pour débattre des enjeux littoraux
Article Ouest-France - Epiniac - le lit d'un premier ruisseau a été restauré - 23 octobre 2021
Article Le Pays Malouin - Le retour aux sources du Guyoult - 21 octobre 2021
Communiqué de presse - La commission « Littoral – Baie du Mont Saint-Michel » s’est réunie pour débattre des enjeux littoraux - 15 octobre 2021
Communiqué de presse - Restauration du Guyoult sur le site de Carfantin à Dol de Bretagne : des travaux bien engagés - 6 octobre 2021
Travaux réalisés dans le cadre du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - volet Milieux aquatiques 2019 -2024.
Communiqué de presse - Restauration des cours d’eau à Epiniac : une première remise en fond de vallée - 30 septembre 2021
Travaux réalisés dans le cadre du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - volet Milieux aquatiques 2019 -2024.
Article Ouest-France - Le Meleuc va enfin retrouver son lit d’antan - 1er octobre 2021
Communiqué de presse - Restauration des habitats sur le Ruisseau de Lanhélin : les travaux ont commencé - 23 septembre 2021
Travaux réalisés dans le cadre du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - volet Milieux aquatiques 2019 -2024.
Communiqué de presse - Des expertises de terrain sur la qualité microbiologique des cours d’eau et de leurs exutoires : recherche des sources de contamination et caractérisation de leurs impacts - 21 septembre 2021
Communiqué de presse - Des travaux de reméandrage du Meleuc débutent en Forêt du Mesnil - 15 septembre 2021
Travaux réalisés dans le cadre du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - volet Milieux aquatiques 2019 -2024.
Affiche « Déjections canines » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Affiche « Déjections équines » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Affiche « Plaisance et rejets d’eaux noires » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Affiche « Caravaning et rejets d’eaux noires » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Flyer « Agriculture et pollutions microbiologiques » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Flyer « Conformité des raccordements à l’assainissement – entreprises de bâtiment et travaux publics » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Flyer « Conformité des assainissements – agences notariales et immobilières » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Flyer « Usagers ayant un assainissement individuel non conforme » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Flyer « Usagers ayant un raccordement non conforme à l’assainissement collectif » - campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner »
La campagne de sensibilisation « Protéger les eaux du littoral, nous avons tous à y gagner » est portée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Rance Frémur Baie de Beaussais dans le cadre du projet AMICO (Amélioration de la qualité Microbiologique des eaux COnchylicoles).
Réalisée en partenariat avec les CLE des SAGE « Arguenon-Fresnaye » et « Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne », Dinan Agglomération et Saint-Malo Agglomération, elle a pour objectif d’améliorer la qualité sanitaire des eaux littorales. Elle est lancée à partir de l'été 2021.
Dossier de presse - Lancement de la campagne de sensibilisation "La mer commence ici" à St Benoît des Ondes - 28 juin 2021
Dossier de presse réalisé à l'occasion du lancement de la campagne de sensibilisation "La mer commence ici", le 28 juin 2021 à Saint-Benoît-des-Ondes.
Communiqué de presse - Campagne de sensibilisation "La mer commence ici" - 10 juin 2021
Affiche campagne de sensibilisation "La mer commence ici" - juin 2021
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 26 avril 2021
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Soyez acteur de la qualité de l’eau des rivières et du littoral !
- Restauration du Guyoult sur le site de Carfantin à Dol de Bretagne : les travaux commencent cet été !
- Gestion de l’eau et des inondations : donnez votre avis !
Article Le Pays-Malouin - La qualité de l'eau, un enjeu vital - 1er avril 2021
Article faisant suite à la séance de CLE Plénière qui s'est tenue le 9 mars 2021 à Cherrueix.
Communiqué de presse - La Commission Locale de l’Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne sensibilise ses nouveaux membres aux enjeux de l’eau - 10 mars 2021
Communiqué de presse relatif à la séance de CLE Plénière du mardi 9 mars 2021 à Cherrueix.
Points principaux abordés :
- sensibilisation des nouveaux membres de la CLE aux enjeux de l’eau,
- consultation publique sur la stratégie du bassin Loire-Bretagne pour l’eau et les inondations (SDAGE Loire-Bretagne et PGRI 2022-2027) du 1er mars au 1er septembre 2021,
- projets d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) des bassins versants de Landal et de Mireloup pour la protection de la ressource en eau.
Guide du SAGE et du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - janvier 2021
Ce guide A4 de 76 pages a pour objectif de présenter deux outils complémentaires : le SAGE, outil de planification de la gestion locale de l’eau, et le Contrat Territorial, outil opérationnel permettant la mise en place d’un programme d’action en cohérence avec la stratégie définie par la CLE.
Ce guide a également vocation à présenter les instances qui ont élaborés ces outils avec leurs partenaires : la Commission Locale de l’Eau et le Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.
Le document met en évidence l’articulation entre les deux projets et la transversalité des actions. Les actions du Contrat Territorial répondent pleinement aux enjeux du territoire identifiés dans le SAGE.
Des fiches-actions situées en annexe 3 du document présentent les différents sites de travaux des 3 premières années du contrat (2019 – 2021). Des fiches décrivant les masses d’eau du territoire donnent un cadre géographique et contextuel aux travaux réalisés. Elles mettent en évidence les enjeux du SAGE concernés. Les fiches-actions renvoient quant à elles, aux dispositions du SAGE.
Article Ouest-France - La Commission locale de l’eau pour satisfaire les besoins de tous – 23 janvier 2021
Communiqué de presse - Nouvelles élections au sein de la Commission Locale de l'Eau du SAGE – 14 janvier 2021
Suite aux élections municipales de 2020 et à la modification de la composition de la CLE (arrêté préfectoral du 16 décembre 2020), il y avait nécessité de remplacer les vice-présidents ne siégeant plus dans la CLE.
Lors de cette séance, 3 nouveaux vice-président.e.s ont été élu.e.s :
- 2ème Vice-président : M. Gaël LEPORT, Conseiller municipal de St Marcan,
- 3ème Vice-présidente : Mme Christelle BROSSELLIER, Maire de Mesnil Roc’h,
- 4ème Vice-présidente : Mme Laurence QUERRIEN, Conseillère municipale de Cancale.
M. Christophe FAMBON (Maire de Roz sur Couesnon) conserve son mandat de Président de la CLE et M. Jean-Francis RICHEUX (Président du Syndicat des Eaux de Beaufort) celui de 1er Vice-président.
Guide du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne réalisé par l'APPCB - octobre 2020
Dans le cadre de ses missions de mutualisation des connaissances et des outils d'information, l’Assemblée Permanente des Présidents de CLE de Bretagne (APPCB) a réalisé en collaboration avec la CLE du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, un guide d’information à destination des collectivités et des membres des CLE.
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 4 novembre 2020
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Restauration du Guyoult et de son affluent le Tertre Bintin à Dol de Bretagne
- Christophe FAMBON, réélu Président du SBCDol pour coordonner la gestion de l'eau et des milieux aquatiques
- Le Comité de Bassin Loire-Bretagne adopte le SDAGE 2022-2027 et le propose à la consultation du public
Article Ouest-France - Elections au SBCDol - 21 septembre 2020
Article relatant les dernières élections au SBCDol du 17 septembre 2020 et la réélection de Christophe FAMBON à la présidence du syndicat.
Communiqué de presse - Christophe FAMBON élu Président du SBCDol pour coordonner la gestion de l'eau et des milieux aquatiques - 17 septembre 2020
Suite aux dernières élections municipales, les membres du Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol) se sont réunis le 17 septembre 2020 à Baguer-Pican pour installer leur nouveau comité syndical et élire leur président et vice-président.e.s.
Christophe FAMBON, délégué de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la baie du Mont St-Michel et Maire de Roz-sur-Couesnon a été réélu à la présidence du syndicat à l'unanimité.
Article Le Pays Malouin - Visite du commissaire européen à l'environnement au Vivier sur mer - 17 septembre 2020
Article relatant la visite du commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, Virginijus Sinkevicius, le lundi 7 septembre sur le Port conchylicole du Vivier sur mer pour parler des enjeux de la qualité des eaux littorales de la Baie du Mont Saint-Michel.
Article Ouest-France - Le commissaire européen soucieux des huîtres et moules de la baie du Mont Saint-Michel - 7 septembre 2020
Article relatant la visite du commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, Virginijus Sinkevicius, le lundi 7 septembre sur le Port conchylicole du Vivier sur mer pour parler de la qualité des eaux littorales de la Baie du Mont Saint-Michel.
Communiqué de presse - Le Commissaire européen à l'environnement en visite au Vivier sur mer : la qualité de l'eau au cœur des discussions - 7 septembre 2020
Dans le cadre de son déplacement en Bretagne, le Commissaire européen à l'environnement aux océans et à la pêche, M. Virginijus SINKEVIČIUS, a effectué lundi 7 septembre, une visite du Port conchylicole du Vivier sur mer pour rencontrer les élus, les conchyliculteurs et les associations de protection de l'environnement et aborder la question de la qualité de l'eau et des relations entre les différents usages de la terre et de la mer en Baie du Mont Saint-Michel.
Après une visite du port et une présentation des activités conchylicoles, Christophe FAMBON, Président de la Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, Président de l'association Inter-SAGE de la Baie du Mont Saint-Michel et Elodie BOUCHER, animatrice-coordinatrice du SAGE ont présenté les enjeux de qualité de l'eau à la Maison de la Baie.
Article du Pays-Malouin - Travaux de restauration de la continuité écologique sur le Guyoult à Mont-Dol - 6 août 2020
Premiers travaux du programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques réalisés sur le Guyoult à Mont-Dol au titre de la continuité écologique.
Article Ouest-France - Restauration de la continuité écologique sur le Guyoult à Mont-Dol - 31 juillet 2020
Il s'agit des premiers travaux du programme d'action du Contrat Territorial Milieux Aquatiques réalisés sur le Guyoult à Mont-Dol au titre de la continuité écologique.
Article du Pays-Malouin - Le retour des civelles dans le Guyoult - 2 juillet 2020
Le 23 juin 2020, la Fédération départementale de pêche d'Ille-et-Vilaine a procédé à une pêche électrique sur le Guyoult en collaboration avec le SBCDol, au lieu-dit Le Haut Pont sur la commune de Mont-Dol.
Les résultats sont concluants : les effectifs de civelles (anguilles juvéniles) augmentent depuis que des aménagements permettant le passage des poissons migrateurs ont été effectués par l'Association syndicale des Digues et Marais de Dol (2017) sur les portes à flot du Vivier sur mer.
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 20 avril 2020
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Le projet de restauration du Guyoult sur le site de Carfantin à Dol de Bretagne avance !
- Etude des profils de vulnérabilité des zones conchylicoles et sites de pêche à pied de la Baie du Mont Saint-Michel : vers une reconquête de la bonne qualité des eaux littorales
Plaquette de sensibilisation sur les plans d'eau d'Ille-et-Vilaine - version Sage Dol - mars 2020
Les étangs, de par leur nombre et leur lien avec le réseau hydrographique, constituent une source importante d'altération de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques, en particulier en Ille-et-Vilaine.
L'EPTB Vilaine en partenariat avec le Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine a proposé de mettre à disposition des opérateurs de bassins une plaquette de sensibilisation sur la problématique des plans d'eau.
Cette plaquette de sensibilisation a été adaptée au territoire du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne.
Fiche descriptive du Projet de Territoire Eau et du Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - mars 2020
Cette fiche synthétique présente les outils de la mise en oeuvre du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne élaborés par le SBCDol en concertation avec les partenaires.
Fiche descriptive du SAGE - mars 2020
Cette fiche synthétique présente le SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, la Commission Locale de l'Eau et sa structure juridique porteuse : le SBCDol
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 8 novembre 2019
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Une campagne d'analyses bactériologiques sur les fleuves côtiers de la Baie du Mont Saint-Michel est lancée pour améliorer la qualité des eaux littorales
- Des pêches électriques sur le Guyoult pour évaluer la qualité du cours d'eau avant travaux
Article Ouest-France du 3 octobre 2019 - Une bonne nouvelle, des poissons rares reviennent nager dans le Guyoult
Dans le cadre des travaux de restauration du Guyoult que le SBCDol compte réaliser, le syndicat dresse un état des lieux piscicole de ce petit fleuve côtier au moyen de pêches électriques.
Les premiers comptages sont encourageants. Outre des perches, des gardons, des brochets, des anguilles, plusieurs lamproies de Planer ont été répertoriées.
Les différentes espèces retrouvées permettent de connaître plus précisément l'état du cours d'eau et de savoir sur quel paramètre de restauration travailler.
Communiqué de presse - La Commission Locale de l'Eau du SAGE lance une campagne d'analyses bactériologiques sur les fleuves côtiers de la Baie du Mont Saint-Michel pour améliorer la qualité des eaux littorales - 30 septembre 2019
La Commission Locale de l'Eau (CLE) qui pilote la mise en œuvre du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne s'est réunie jeudi 26 septembre 2019 à la Maison de la Baie du Vivier sur mer. Parmi les sujets abordés : le lancement d'une consultation visant à effectuer des mesures de qualité microbiologique des cours d'eau se déversant dans la Baie du Mont Saint-Michel.
Dossier de presse et communiqué de presse - Signature du Contrat Territorial et du Projet de Territoire Eau des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne - 14 juin 2019 à Epiniac
Communiqué de presse - Ouverture d'une enquête publique dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne du 27 mai au 27 juin 2019
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 3 mai 2019
Au sommaire des actualités du SAGE :
- La qualité des eaux littorales de la Baie du Mont Saint-Michel au cœur des réflexions de l'Assemblée Permanente des Présidents des CLE de Bretagne
- Le SBCDol lance une étude de faisabilité pour la restauration du cours d'eau sur le site de Carfantin à Dol de Bretagne
- Ouverture d'une enquête publique dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne
- Succès grandissant pour la 2ème édition de la Semaine pour les alternatives aux pesticides sur les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne !
Dossier de presse - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2019 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Communiqué de presse - Organisation de la Semaine pour les alternatives aux pesticides - 16 au 31 mars 2019
2ème édition sur le territoire du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne, les partenaires de la CLE du SAGE et du SBCDol se sont mobilisés pour construire un programme d'animation commun autour de la 14ème Semaine pour les alternatives aux pesticides (SPAP).
Cet événement a lieu chaque année en France et dans le monde entier du 20 au 30 mars pendant les dix premiers jours du printemps. Il vise à sensibiliser le public sur les dangers des pesticides, leurs impacts sur l'environnement et la santé ainsi qu'à promouvoir toutes les alternatives qui existent.
Flyer - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2019 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Affiche - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2019 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 15 novembre 2018
Au sommaire des actualités du SAGE :
- Le SBCDol prend de nouvelles compétences au 1er janvier 2019
- Qualité des eaux littorales : réduire le risque de pollution bactériologique sur les fleuves côtiers de la région de Dol de Bretagne
- 2019 : les produits chimiques au jardin, c'est fini !
Communiqué de presse - Réunion du comité de suivi sur la qualité des eaux littorales / réduction du risque de pollution bactériologique - 12 septembre 2018
La Commission Locale de l'Eau du SAGE a lancé une action pour identifier et réduire les sources de pollution bactériologique sur les fleuves côtiers de la région de Dol de Bretagne. Le comité chargé de suivre ce dossier s'est réuni mercredi 12 septembre 2018 pour la première fois à la Maison de la Baie du Vivier-sur-mer.
Exposition photo "Diagnostic écologique des cours d'eau des bassins côtiers de Dol : panorama du bon et du mauvais état" - mai 2018
Exposition réalisée par Saint-Malo Agglomération à l'occasion de la Semaine du Développement Durable 2018, en partenariat avec le SBCDol.
Son objectif est de montrer concrètement les cours d'eau du pays malouin, à cheval sur les deux bassins versants concernés : Rance-Frémur Baie de Beaussais et Bassins Côtiers de la région de Dol.
Les photos prises lors du diagnostic des cours d'eau préalable à l'élaboration des contrats territoriaux permettent de voir à la fois des sections de cours d'eau en bon état écologique, et d'autres en moins bon état.
Les clichés réalisés par le SBCDol (structure chargée du diagnostic écologique des cours d'eau) pour la partie qui concerne les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne ont été exposés les 25 et 26 mai dans les stands du Village de la Semaine du Développement Durable, esplanade de la Grande passerelle à Saint-Malo.
Actualités du SAGE - "Un programme d'action sur 5 ans pour restaurer la qualité des cours d'eau et des milieux aquatiques des bassins versants côtiers de la région de Dol de Bretagne" - 14 mai 2018
Actualités du SAGE - "Lancement d'une étude d'identification des sources de pollution bactériologique" - 14 mai 2018
Plaquette d'information "Les méthodologies de travail du Contrat Territorial Milieux Aquatiques" - mars 2018
Dans le cadre de l'élaboration du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA), cette plaquette explique les différentes méthodologies employées pour réaliser le Diagnostic des cours d'eau et milieux aquatiques des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.
Communiqué de presse - Groupe de travail Marais de Dol - 6 mars 2018
Depuis 2016, le SBCDol accompagne l'Association des Digues et Marais de Dol pour restaurer la continuité écologique sur les cours d'eau du Marais de Dol, en particulier pour l'anguille, espèce migratrice emblématique en voie de disparition.
Des premiers tests réalisés sur le Guyoult en 2017, démontrant une hausse des effectifs d'anguilles, avaient déjà été très concluants. Réuni le mardi 6 mars 2018, le groupe de travail « Marais de Dol » a défini sa feuille de route pour 2018 avec la réalisation de nouveaux tests sur trois autres cours d'eau : le Canal des Allemands, le Cardequin et la Banche.
Dossier de presse - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2018 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Communiqué de presse - Organisation de la Semaine pour les alternatives aux pesticides - 20 au 30 mars 2018
Première édition sur le territoire du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne, les collectivités et les associations se sont mobilisées pour construire un programme d'animations autour de la 13ème Semaine pour les alternatives aux pesticides (SPAP).
Cet événement a lieu chaque année en France et dans le monde entier du 20 au 30 mars pendant les dix premiers jours du printemps. Il vise à sensibiliser le public sur les dangers des pesticides, leurs impacts sur l'environnement et la santé ainsi qu'à promouvoir toutes les alternatives qui existent.
Flyer - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2018 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Affiche - Semaine pour les alternatives aux pesticides 2018 sur les Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Communiqué de presse - Christophe FAMBON, élu Président du syndicat mixte le 13 février 2018
Suite au passage du SBCDol de la forme de syndicat intercommunal à celle de syndicat mixte au 1er janvier 2018, les membres du syndicat se sont réunis mardi 13 février 2018 à la Maison de la Baie du Vivier sur mer pour installer le comité syndical et procéder à de nouvelles élections.
M. Christophe FAMBON, Maire de Roz-sur-Couesnon et délégué de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la baie du Mont St-Michel a été réélu Président du SBCDol à l'unanimité. Les quatre Vice-présidents de la précédente mandature ont été également réélus à l'unanimité.
Actualités du SAGE - "Continuité écologique sur le Guyoult : des tests concluants !" - 17 novembre 2017
Depuis 2016, le groupe de travail « Marais de Dol » travaille sur l'un des objectifs du SAGE : atteindre le bon état des milieux aquatiques dans le Marais de Dol.
Un test sur le Guyoult permettant d'y améliorer la continuité écologique et notamment de faciliter l'arrivée des civelles (petites anguilles) dans ses eaux, a été réalisé grâce à la pose de petites cales sur les portes à flot situées à l'exutoire du Guyoult au Vivier sur mer de février à juin 2017. Les résultats démontrent une hausse des effectifs de l'anguille en 2017.
Actualités du SAGE - "Contrat territorial : les premiers résultats du diagnostic des milieux aquatiques du territoire du SAGE" - 17 novembre 2017
Depuis mars 2017, le SBCDol élabore un programme d'action sur les milieux aquatiques des bassins versants côtiers de la région de Dol de Bretagne dans le cadre d'un Contrat Territorial proposé par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Ce programme a pour objectif de préserver et d'améliorer la qualité des cours d'eau et des milieux aquatiques du territoire.
Les premiers résultats du diagnostic ont été présentés au comité de suivi de l'étude lors d'une réunion organisée le 7 novembre 2017.
Communiqué de presse - Nouvelles élections au sein de la CLE le 11 octobre 2017
Mercredi 11 octobre 2017, en présence de Monsieur le Sous-préfet de Saint-Malo, la Commission Locale de l'Eau (CLE) s'est réunie à la Maison de la Baie du Vivier sur mer pour procéder à de nouvelles élections.
Communiqué de presse - Le SBCDol concrétise le projet de faire évoluer ses statuts au 1er janvier 2018
Le mardi 3 octobre 2017, Christophe FAMBON, président du Syndicat des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol) et les représentants des Communautés de communes du Pays de Dol - Baie du Mont St-Michel, de la Bretagne Romantique ainsi que de Saint-Malo Agglomération se sont réunis au siège du SBCDol à Dol de Bretagne pour travailler sur l'évolution des statuts du SBCDol et confirmer leur engagement commun.
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 12 mai 2017
Cet article fait état du démarrage de deux études dont le SBCDol est le maître d'ouvrage :
- Un Contrat Territorial volet « Milieux aquatiques » sur les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne
- Une étude d'accompagnement juridique pour l'évolution des statuts du SBCDol
Plaquette d'information "L'élaboration du Contrat Territorial des bassins versants côtiers de la région de Dol de Bretagne" - mars 2017
Plaquette de présentation du "Contrat Territorial volet Milieux Aquatiques" à destination des élus et habitants des bassins versants côtiers de la région de Dol de Bretagne, diffusée auprès des communes et partenaires concernés par le projet.
Le SBCDol est le coordonnateur du Contrat Territorial et le maître d'ouvrage du volet Milieux Aquatiques.
Communiqué de presse - Groupe de travail Marais de Dol - 31 janvier 2017
Communiqué de presse - Journée pour les alternatives aux pesticides - 23 mars 2017
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 29 septembre 2016
Cet article fait état de l'actualité du SAGE des Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne :
- le recrutement d'un technicien par le SBCDol dans le cadre de la mise en oeuvre du SAGE
Communiqué de presse - Journée de terrain groupe thématique Marais de Dol - 14 juin 2016
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 12 mai 2016
Cet article fait état de l'actualité du SAGE des Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Les thèmes qui y sont abordés sont les suivants :
- le renfort des effectifs de la cellule d'animation du SAGE afin d'assurer la mise en oeuvre du projet
- la mise en place d'un groupe de travail thématique "Marais de Dol"
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 5 novembre 2015
Cet article fait état de l'actualité du SAGE des Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne :
- La validation du SAGE par les membres de la CLE le 16 septembre 2015 et l'approbation du SAGE par arrêté préfectoral le 6 octobre 2015
- Où consulter le SAGE ?
- En quoi le SAGE concerne t-il les citoyens ?
Article sur l'usage des pesticides - 15 juillet 2015
Quelques conseils sur l'usage des pesticides.
Les actualités du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne - 2 juin 2015
Cet article fait état de l'actualité du SAGE des Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne :
- L'enquête publique sur le projet de SAGE du 28 mai au 29 juin 2015
- Le lancement du site internet du SAGE et du SBCDol
Plaquette d'information "le SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne expliqué aux collectivités territoriales" - octobre 2013
Afin d'accompagner la consultation des collectivités territoriales et groupements intercommunaux en charge du domaine de l'eau et des milieux aquatiques, sur le projet de SAGE du 30 octobre 2013 au 4 mars 2014, une plaquette d'information a été conçue par les membres des Bureaux de la CLE et du SBCDol.
Outre une présentation de l'organisation générale du projet, des documents constitutifs du SAGE et de leur portée juridique, cet outil pédagogique présente dans un tableau synthétique les dispositions du SAGE pour lesquelles les collectivités et leurs groupements compétents sont directement concernés.
Exposition "Des communes, des jardins sans pesticides... pourquoi, comment ?" - 2010
La Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne met à disposition de ses partenaires l'exposition « Des jardins et des communes sans pesticides... pourquoi ? comment ? » réalisée par Rennes Métropole, la Maison de la consommation et de l'environnement (MCE), Eau et Rivières de Bretagne...
Cette exposition fait le point sur l'utilisation des pesticides et les changements de pratiques de désherbage. Quelques grandes questions sont abordées, telles que : faut-il absolument désherber ? quelles sont les alternatives au désherbage chimique ?... Outre un bref rappel sur la réglementation en ce domaine, les pratiques de certains pays européens (Suède, Pays-Bas, Italie) et plus près de nous, celles de l'agglomération rennaise, sont citées en exemple.
18ème panneau Exposition "Des communes, des jardins sans pesticides, pourquoi, comment ?" - 2010
Le 18ème panneau de l'exposition "Des commune et des jardins sans pesticides, pourquoi, comment ?" présente le territoire du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.
Le Carnet-Aventures "Au fil de l'eau sur le Guyoult" - 2008
Conçu en partenariat avec le Groupement d'Intérêts Touristiques du Pays de la Baie du Mont-Saint-Michel - Bretagne Romantique (GIT) et les écoles primaires du territoire, le Carnet-Aventures est un outil ludique de sensibilisation sur l'eau destiné aux enfants de 8 à 12 ans et à leur famille.
Son principe est de développer une pédagogie par le jeu (énigmes, anecdotes, devinettes, dessins...), d'inviter les enfants à se poser des questions, à réaliser des constats, à engager une réflexion et de les rendre acteurs de leur apprentissage. En sensibilisant les enfants, la CLE du SAGE espère aussi toucher les parents et leur citoyenneté.
A travers trois circuits parcourant le Guyoult (petit fleuve côtier de la Baie du Mont Saint-Michel), l'objectif de ce carnet est de faire comprendre les fonctions d'un cours d'eau et des milieux aquatiques à l'échelle d'un bassin versant et la nécessité d'agir collectivement pour préserver la qualité et la quantité de la ressource.
Exposition du SAGE et des bassins versants - 2008
Réalisée en 2008, l'exposition consacrée au SAGE et aux bassins versants est constituée de 4 panneaux didactiques.
Les panneaux ont été réalisés dans un ordre précis, le but étant de partir de l'unité géographique du « bassin versant » pour aller jusqu'à la démarche du SAGE.
Cette exposition a aussi vocation à être itinérante (support d'animation auprès des établissements scolaires, collectivités, lors de salons, comices agricoles... dans le cadre de l'élaboration du SAGE).
Le Contrat Territorial des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne
Seconde période (2022-2024) du Contrat Territorial sur les Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne, celui-ci s'articule autour de 4 grands volets :
- Volet "Milieux aquatiques" porté par le SBCDol,
- Volet "Qualité de l'eau, protection de la ressource" porté par le Syndicat d'alimentation en eau potable Eau du Pays de Saint-Malo,
- Volet "Acquisitions foncières et restauration de zones humides" porté par la Fédération des Chasseurs d'Ille-et-Vilaine et le Syndicat Eau du Pays de Saint-Malo,
- Volet "Aménagement Foncier, Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) pour l’eau et les milieux aquatiques" porté par le Département d'Ille-et-Vilaine.
Le SBCDol est coordinateur du Contrat Territorial à l'échelle des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne.
Le Contrat Territorial est un outil technique et financier de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Il est constitué d'un programme d'action pluriannuel d'une durée de 6 ans ayant pour finalité la réduction des différentes sources de pollution ou de dégradation physique des milieux aquatiques. Ce programme répond aux objectifs de reconquête du bon état écologique ou du bon potentiel écologique des cours d'eau fixés par la Directive Cadre européenne sur l'eau (DCE) du 23 octobre 2000.
Le Contrat Territorial permet la déclinaison opérationnelle du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne.
Annexe 4 CT - Programme d'action volet milieux aquatiques (tous maîtres d'ouvrage)
Annexe 5 CT - Programme d'action volet Qualité de l'eau et protection de la ressource et volet AFAFE
24-01-06 - CREATION POSTE ADMINISTRATIF-MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
SBCDol_23-05-17_CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE VILLE DE DOL
SBCDol_23-04-12_LANCEMENT DU MARCHE M2023-02_DIAGNOSTIC_MARAIS_DE_DOL
SBCDol-23-03-09 - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
SBCDol_23-02-07 - APPEL A COTISATION EPCI-FP - PI 2023-tampon
SBCDol_23-01-02_Compte de Administratif 2022 - Présentation et Vote
SBCDol_23-01-01_Compte de Gestion 2022 - Présentation et Vote
SBCDol_22-06-26_PROGRAMME ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNELS SAGE ET CT 2023
SBCDol_22-06-27_AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2023 DU CTMA
SBCDol_22-06-29_M57_REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER_APPROBATION
SBCDol_22-06-30_M57_REGLES DE GESTION DES IMMOBILISATION ET FONGIBILITE DES CREDITS
SBCDol_22-06-31_RH_NATURE ET DUREE DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES
SBCDol_22-06-32_RH_ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
SBCDol_22-06-33_RH_REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - MODIFICATION N°1
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) du SAGE approuvé par arrêté préfectoral le 6 octobre 2015
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, adopté par la Commission Locale de l'Eau le 16 septembre 2015 et approuvé par arrêté préfectoral le 6 octobre 2015.
Règlement du SAGE approuvé par arrêté préfectoral le 6 octobre 2015
Règlement du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, adopté par la Commission Locale de l'Eau le 16 septembre 2015 et approuvé par arrêté préfectoral le 6 octobre 2015.
Délibération de la CLE du 16 septembre 2015 : adoption finale du SAGE
Réunis en séance plénière à St Benoît des Ondes le 16 septembre 2015, les membres de la Commission Locale de l'Eau ont adopté le projet final de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne à l'unanimité des 45 membres présents ou représentés.
Déclaration environnementale accompagnant le SAGE
Conformément à l'article L.122-10 du code de l'environnement, la déclaration environnementale accompagne le SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne arrêté par le préfet.
Avis et conclusions de la commission d'enquête du 23 juillet 2015
Avis et conclusions rendus par la commission d'enquête le 23 juillet 2015, suite à l'enquête publique relative au projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne qui s'est déroulée du 28 mai au 29 juin 2015.
Rapport de la commission d'enquête du 23 juillet 2015
Rapport rendu par la commission d'enquête le 23 juillet 2015, suite à l'enquête publique relative au projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne qui s'est déroulée du 28 mai au 29 juin 2015.
Arrêté d'ouverture d'enquête publique du SAGE du 28 avril 2015
Rapport de présentation
Le rapport de présentation pour l'enquête publique constitue une synthèse du projet de SAGE.
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE- projet pour l'enquête publique
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne définit les objectifs du SAGE et évalue le coût de leur mise en œuvre.
Règlement du SAGE - projet pour l'enquête publique
Le Règlement du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne renforce et complète certaines mesures prioritaires du PAGD par des règles.
Evaluation environnementale - projet pour l'enquête publique
L'évaluation environnementale identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du SAGE sur l'environnement.
Rapport de consultation
Ce rapport expose les avis recueillis lors de la consultation sur le projet de SAGE (adopté par la CLE le 16 octobre 2013) qui s'est déroulée du 30 octobre 2013 au 4 mars 2014 ainsi que les modifications rédactionnelles apportées au projet par la CLE le 27 janvier 2015.
Délibération de modification et de validation du projet de SAGE du 27 janvier 2015
A la suite de la période de consultation qui s'est déroulée du 30 octobre 2013 au 4 mars 2014, les membres de la CLE ont examiné les avis reçus et apporté des modifications rédactionnelles au projet de SAGE lors de la séance plénière du 27 janvier 2015.
Délibération de validation du projet de SAGE du 16 octobre 2013
Le projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne a été validé par la CLE le 16 octobre 2013.
Etat des lieux
L'État des lieux, validé par la CLE le 22 juin 2010, fait la description des milieux aquatiques, des usages et des acteurs sur les bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne. C'est la photographie précise de l'état initial du territoire.
Diagnostic
Le Diagnostic, validé par la CLE le 9 février 2012, constitue une synthèse des différents éléments recueillis dans l'État des lieux. Il identifie les interactions entre les usages et les milieux, expose objectivement les contraintes et les conflits qui pourraient exister sur le territoire, pour aboutir à la définition des grands enjeux du SAGE.
Atlas cartographique
L'atlas cartographique accompagne l'étude de Diagnostic et a été validé le 9 février 2012 par les membres de la CLE.
Scénario tendanciel
3ème phase d'élaboration du SAGE, l'étude « Tendances, scénarios et détermination de la stratégie globale du SAGE » vise à identifier précisément les actions à conduire pour répondre aux enjeux déterminés dans le Diagnostic global.
L'élaboration du scénario tendanciel consiste à définir les principales tendances d'évolution des usages de l'eau et leurs impacts sur les milieux naturels à moyen terme (environ 10 ans) « sans politique volontariste de l'eau ». Autrement dit : « que se passera-t-il demain sur les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne si aucune action nouvelle n'est entreprise ? ». Le scénario tendanciel a été validé par la CLE le 21 juin 2012.
Scénarios alternatifs
L'élaboration des scénarios alternatifs consiste à étudier pour chaque enjeu du SAGE, la faisabilité de plusieurs scénarios correspondant à différents niveaux d'objectifs et aux moyens pour les atteindre. Les scénarios alternatifs ont été validés par la CLE le 21 novembre 2012.
Stratégie du SAGE
La détermination de la stratégie globale du SAGE, au vu de l'analyse des scénarios, permet aux membres de la CLE de déterminer les objectifs à atteindre pour répondre de façon consensuelle aux enjeux de qualité des milieux et des besoins liés aux différents usages du territoire. La Stratégie du SAGE a été adoptée par la CLE le 28 mars 2013.
Guide technique d'inventaire des zones humides
Guide technique pour l'inventaire des zones humides des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adopté par la Commission Locale de l'Eau du SAGE le 11 septembre 2007.
Guide technique d'inventaire des cours d'eau
Guide technique pour l'inventaire des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adopté par la Commission Locale de l'Eau du SAGE le 11 septembre 2007.
Rapport de synthèse Inventaire des zones humides et des cours d'eau
Rapport final de l'inventaire des zones humides et des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne validé par la CLE le 20 octobre 2009.
Carte d'inventaire des zones humides et des cours d'eau
Carte des zones humides et des cours d'eau établie en 2009 à l'échelle des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne dans le cadre de l'élaboration de l'état des lieux du SAGE.
Nous attirons votre attention sur le fait que cet inventaire a été réalisé courant 2008 et 2009 (validation en octobre 2009 par la CLE) sur la base d'un cahier des charges définis par la Commission Locale de l'Eau en 2007. Cet inventaire n'intègre pas strictement les critères définis par l'arrêté de 2008 modifié en 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides.
Cet inventaire est purement informatif et n'a pas de valeur juridique. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée. Les utilisateurs utilisent ces données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre le partenaire fournisseur.
Pour toutes questions relatives à l'application de la réglementation, nous vous invitons à contacter les services compétents de la DDTM 35.
PARTIE 1 - Contexte - géographie et usages de la Baie du Mont Saint-Michel
PARTIE 3 - Campagnes de mesures - résultats du suivi complémentaire 2019-2020
PARTIE 4 - Dispersion des flux dans la baie et impact sur les zones conchylicoles
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Granville Terre et Mer
Pages 1 à 21 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Mont Saint-Michel Normandie_1
Pages 22 à 35 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Mont Saint-Michel Normandie_2
Pages 36 à 49 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Mont Saint-Michel Normandie_3
Pages 50 à 63 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Mont Saint-Michel Normandie_4
Pages 64 à 75 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel
Pages 76 à 91 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Saint-Malo Agglomération
Pages 92 à 104 de l'atlas cartographique.
PARTIE 5c - Atlas cartographique - EPCI Villedieu Intercom
Page 105 de l'atlas cartographique.
Film concentration E. coli - crue janvier 2020 - vent sud-ouest
Le Projet de Territoire Eau des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne 2019 - 2024
Le Projet de Territoire Eau est un document d'engagement moral proposé par la Région Bretagne qui décrit une stratégie et des actions pour répondre aux objectifs du SAGE. Il décrit une feuille de route partagée avec les divers acteurs du territoire et précise leur engagement vers un but commun. Le Projet de Territoire Eau a été élaboré par le SBCDol et ses partenaires en parallèle du Contrat Territorial, outil opérationnel.